CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
LA FABRIQUE — Chocolaterie et confiserie artisanales
Version du 10 octobre 2026
Article 1 — Identification du vendeur
Les présentes Conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de produits réalisées sur la boutique en ligne de LA FABRIQUE.
LA FABRIQUE
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital social : 1 000 €
Siège social : place marchande 15300 Murat
Adresse de la boutique : Place Marchande, 15300 Murat, France
SIREN : 952 747 103
SIRET : 952 747 103 00010
RCS Aurillac : 952 747 103
TVA intracommunautaire : FR36 952747103
Téléphone : 06 86 68 51 30
Adresse électronique : contact@la-fabrique.bio
LA FABRIQUE exerce une activité artisanale de fabrication et de commercialisation de chocolats, confiseries, pâtisseries, glaces et autres spécialités alimentaires.
Les présentes CGV s'appliquent aux commandes passées par des consommateurs, pour leurs besoins personnels et non professionnels.
Article 2 — Objet et acceptation des CGV
Les présentes CGV définissent les droits et obligations de LA FABRIQUE et de ses clients dans le cadre de la vente à distance de produits alimentaires.
Toute commande implique la consultation et l'acceptation des présentes CGV avant sa validation.
Le client reconnaît avoir pris connaissance des caractéristiques essentielles des produits, de leur prix, des frais de livraison, des délais annoncés et des modalités de paiement avant de confirmer sa commande.
LA FABRIQUE peut modifier ses CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande.
Article 3 — Produits proposés
LA FABRIQUE propose des produits alimentaires issus d'une fabrication artisanale, notamment :
- Chocolats bean-to-bar et tablettes de chocolat.
- Bonbons de chocolat et spécialités chocolatées.
- Confiseries, nougats, pâtes de fruits et guimauves.
- Confitures et préparations fruitées.
- Pâtes à tartiner.
- Pâtisseries fraîches, glaces et desserts glacés.
Les produits sont fabriqués artisanalement. De légères variations d'aspect, de forme, de couleur ou de présentation peuvent exister d'une fabrication à l'autre.
Ces variations ne constituent pas un défaut de conformité lorsqu'elles n'affectent pas les caractéristiques essentielles annoncées du produit.
Les photographies illustrent les produits proposés. Les descriptions, compositions, poids, quantités et informations figurant sur les fiches produits prévalent.
Les produits sont proposés dans la limite des disponibilités.
Article 4 — Composition, allergènes et conservation
Les ingrédients, allergènes et informations alimentaires obligatoires sont communiqués conformément à la réglementation applicable.
Le client est invité à consulter attentivement les informations figurant sur chaque fiche produit avant de commander.
Les produits peuvent contenir des ingrédients allergènes, notamment des fruits à coque, du lait, des œufs, du gluten ou du soja, selon leur composition.
Les informations relatives aux éventuelles contaminations croisées sont précisées lorsqu'elles sont pertinentes.
En cas d'allergie alimentaire ou de doute sur la composition d'un produit, le client est invité à contacter LA FABRIQUE avant de passer commande.
Les conditions de conservation et les dates de durabilité minimale ou de consommation, lorsqu'elles sont applicables, figurent sur les produits ou leurs emballages.
Le client doit respecter les instructions de conservation communiquées.
Les chocolats doivent notamment être protégés de la chaleur excessive, de l'humidité, de la lumière directe et des odeurs fortes.
Article 5 — Disponibilité des produits
Les produits sont proposés sous réserve de disponibilité des matières premières et des capacités de fabrication de l'atelier.
Certaines références peuvent être saisonnières ou fabriquées en quantités limitées.
En cas d'indisponibilité constatée après la commande, LA FABRIQUE informe le client dans les meilleurs délais.
Le client peut alors accepter une solution de remplacement proposée ou obtenir le remboursement du produit indisponible.
Aucun remplacement par un produit différent ne sera imposé sans l'accord du client.
Article 6 — Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), selon les taux de TVA applicables.
Les frais de livraison éventuels sont indiqués séparément avant la validation définitive de la commande.
LA FABRIQUE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Les produits sont facturés sur la base des tarifs affichés au moment de la validation de la commande.
Les éventuelles réductions commerciales sont appliquées conformément aux conditions de l'offre concernée.
Pour les livraisons internationales, des règles fiscales particulières peuvent s'appliquer selon le pays de destination.
Article 7 — Commande
Le client sélectionne les produits souhaités et les ajoute à son panier.
Avant de valider sa commande, il peut vérifier le détail des articles, les quantités, les prix, les frais de livraison et les coordonnées renseignées.
La validation définitive de la commande implique une obligation de paiement.
Une confirmation est envoyée par courrier électronique à l'adresse indiquée par le client.
Le client est responsable de l'exactitude des informations communiquées, notamment de son adresse de livraison et de ses coordonnées.
En cas d'erreur, il doit contacter LA FABRIQUE dès que possible.
LA FABRIQUE peut refuser ou annuler une commande pour un motif légitime, notamment en cas d'indisponibilité, d'impossibilité de livraison ou de suspicion sérieuse de fraude. Les sommes éventuellement encaissées sont alors remboursées.
Article 8 — Modalités de paiement
Les moyens de paiement proposés sont ceux affichés lors de la validation de la commande.
Ils peuvent notamment comprendre :
- Le paiement par carte bancaire sécurisée.
- Le virement bancaire.
- Le paiement par chèque.
Les paiements par carte bancaire sont traités par un prestataire de paiement sécurisé.
LA FABRIQUE ne conserve pas les données complètes des cartes bancaires utilisées.
Pour les paiements par virement, la préparation de la commande intervient après réception effective des fonds.
Pour les paiements par chèque, LA FABRIQUE peut attendre son encaissement avant de préparer ou d'expédier la commande.
Les informations nécessaires au paiement sont communiquées lors de la commande.
Article 9 — Préparation des commandes
LA FABRIQUE fabrique ses produits artisanalement, en petites séries.
Le délai habituel de préparation des commandes destinées à être expédiées est de 3 à 5 jours ouvrés, sous réserve de disponibilité des produits.
Ce délai s'ajoute au temps de transport.
Les jours ouvrés s'entendent hors dimanches et jours fériés.
En période de forte activité, notamment à Noël et à Pâques, des délais plus importants peuvent être annoncés avant la validation de la commande.
Le délai de livraison convenu avec le client est celui communiqué avant la conclusion de la vente.
Pour les commandes de pâtisseries fraîches, glaces ou desserts glacés destinées au retrait en boutique, la date de mise à disposition est celle convenue avec le client.
Article 10 — Livraison
10.1. Produits pouvant être expédiés
L'expédition postale concerne notamment les chocolats, confiseries, nougats, pâtes de fruits, guimauves, confitures et pâtes à tartiner, sous réserve que leurs caractéristiques permettent un transport dans des conditions adaptées.
Les pâtisseries fraîches, glaces et desserts glacés ne sont pas proposés à l'expédition postale classique.
10.2. France métropolitaine et Corse
Pour les commandes livrées en France métropolitaine, Corse comprise :
Frais de livraison : 9,60 € TTC.
La livraison est offerte à partir de 80 € TTC d'achat de produits, après application des éventuelles réductions et hors frais de livraison.
La livraison est assurée par le transporteur proposé lors de la commande, notamment La Poste.
Les délais de transport annoncés sont indicatifs lorsqu'ils émanent du transporteur. Le délai total de livraison convenu est communiqué au client avant la validation de sa commande.
10.3. Autres destinations
LA FABRIQUE peut proposer des livraisons vers Monaco, la Belgique, le Luxembourg, la Suisse, d'autres pays européens et certains territoires d'outre-mer.
Ces destinations sont accessibles uniquement lorsqu'elles sont effectivement proposées dans le processus de commande.
Les frais de livraison sont calculés selon la destination, les caractéristiques du colis et les conditions du transporteur.
Ils sont communiqués au client avant la validation de sa commande.
La gratuité de livraison à partir de 80 € ne s'applique pas à ces destinations, sauf indication contraire explicite.
Certaines destinations peuvent être temporairement indisponibles en raison de restrictions douanières, réglementaires ou logistiques.
Les éventuels droits de douane, taxes à l'importation ou frais de dédouanement sont précisés selon les conditions applicables à la destination et au mode de livraison.
10.4. Protection des produits pendant le transport
LA FABRIQUE apporte un soin particulier au conditionnement de ses produits.
En cas de températures élevées ou de conditions météorologiques susceptibles de compromettre leur qualité, une expédition peut être différée après information du client.
Si un délai supplémentaire ne peut être accepté ou si la livraison devient impossible, les droits légaux du client, notamment en matière d'annulation et de remboursement, demeurent applicables.
10.5. Retard de livraison
En cas de retard par rapport au délai convenu, le client peut demander à LA FABRIQUE d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable.
Si la livraison n'intervient pas dans ce délai, le client peut résoudre le contrat dans les conditions prévues par le Code de la consommation.
Lorsque le respect d'une date précise constitue une condition essentielle de la commande, les dispositions légales permettant une résolution immédiate s'appliquent.
Les sommes dues au client sont remboursées dans les délais légaux.
10.6. Transfert des risques
Le risque de perte ou d'endommagement des produits est transféré au client lorsqu'il prend physiquement possession des produits, ou lorsqu'un tiers qu'il a désigné, autre que le transporteur proposé par LA FABRIQUE, en prend possession.
Article 11 — Retrait en boutique
LA FABRIQUE propose un service gratuit de retrait en boutique.
Adresse de retrait :
LA FABRIQUE
Place Marchande
15300 Murat
Le client est informé de la disponibilité de sa commande et des modalités de retrait.
Les produits frais et glacés doivent être retirés à la date ou pendant le créneau convenu.
Le client doit respecter les conditions de transport et de conservation adaptées aux produits retirés, notamment le maintien de la chaîne du froid pour les produits glacés.
Les achats conclus en ligne avec retrait en boutique restent soumis aux dispositions légales applicables à la vente à distance, y compris au droit de rétractation lorsqu'aucune exception légale ne s'applique.
Article 12 — Réception des produits et réclamations
Le client est invité à vérifier l'état du colis et des produits lors de leur réception.
En cas de colis endommagé, de produit manquant ou de produit présentant un défaut, il peut contacter LA FABRIQUE :
Il est recommandé de transmettre le numéro de commande, une description du problème et, si possible, des photographies.
Ces éléments facilitent le traitement de la réclamation.
Aucun délai de signalement contractuel ne limite les droits du client au titre des garanties légales.
En cas de produit non conforme, endommagé avant la remise au client ou d'erreur imputable à LA FABRIQUE, une solution adaptée est proposée conformément aux dispositions légales : remplacement, réduction du prix ou remboursement selon les circonstances.
Article 13 — Droit de rétractation
13.1. Principe
Conformément au Code de la consommation, le client dispose en principe d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Lorsque plusieurs produits d'une même commande sont livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier produit.
13.2. Exceptions légales
Le droit de rétractation ne s'applique pas notamment :
- Aux produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
- Aux produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.
- Aux produits scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé, lorsqu'ils ont été descellés après livraison.
Ces exceptions sont appliquées uniquement lorsque les conditions prévues par la loi sont réunies.
Le seul fait qu'un produit soit alimentaire ou fabriqué artisanalement ne suffit pas à exclure automatiquement le droit de rétractation.
Les pâtisseries fraîches et certains desserts glacés peuvent relever de l'exception concernant les produits rapidement périssables.
13.3. Exercice du droit de rétractation
Le client peut notifier sa décision de se rétracter :
- Par e-mail à contact@la-fabrique.bio.
- Par courrier à l'adresse de LA FABRIQUE.
- Au moyen de la fonctionnalité de rétractation mise à disposition sur la boutique en ligne.
La demande doit exprimer clairement la volonté de se rétracter.
Le client peut utiliser le formulaire figurant en annexe des présentes CGV.
Une confirmation de réception est adressée au client lorsqu'il utilise la fonctionnalité de rétractation en ligne, conformément aux dispositions applicables.
13.4. Retour des produits
Le client doit renvoyer les produits concernés au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de sa décision de rétractation.
Les frais directs de retour sont à sa charge, sauf disposition légale contraire ou accord particulier de LA FABRIQUE.
Les produits doivent être manipulés et conservés dans des conditions adaptées à leur nature.
Le client peut être tenu responsable d'une dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des biens.
13.5. Remboursement
En cas de rétractation valable, LA FABRIQUE rembourse les sommes dues, y compris les frais de livraison initiaux correspondant au mode de livraison standard le moins coûteux proposé.
Les éventuels suppléments résultant du choix d'un mode de livraison plus coûteux ne sont pas remboursés.
Le remboursement intervient au plus tard dans les 14 jours suivant la notification de la rétractation.
Pour les ventes de biens, LA FABRIQUE peut différer le remboursement jusqu'à récupération des produits ou réception d'une preuve de leur expédition, la première de ces dates étant retenue.
Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès du client pour un autre moyen sans frais supplémentaires.
Article 14 — Garanties légales
Les produits vendus par LA FABRIQUE bénéficient des garanties légales applicables, indépendamment de toute garantie commerciale éventuelle.
Garantie légale de conformité
Le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité prévue par les articles L.217-1 et suivants du Code de la consommation.
Il dispose, dans les conditions légales, d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour faire valoir un défaut de conformité.
Selon la nature du bien et du défaut, le consommateur peut demander sa mise en conformité ou bénéficier des autres solutions prévues par la loi, notamment une réduction du prix ou la résolution de la vente.
Ces droits s'exercent sans frais pour le consommateur dans les conditions prévues par la réglementation.
Garantie des vices cachés
Le consommateur bénéficie également de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Il peut agir dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice, dans les conditions prévues par la loi.
Il peut notamment demander une réduction du prix ou la résolution de la vente.
Coordonnées pour exercer les garanties :
LA FABRIQUE
Place Marchande, 15300 Murat
contact@la-fabrique.bio
06 86 68 51 30
Les présentes dispositions ne limitent aucun droit légal du consommateur.
Article 15 — Responsabilité
LA FABRIQUE s'engage à fournir des produits conformes à leur description et aux exigences réglementaires applicables.
Sa responsabilité ne peut être exclue ou limitée lorsque la loi l'interdit, notamment en matière de garanties légales et de bonne exécution des obligations contractuelles.
LA FABRIQUE ne saurait être tenue responsable des conséquences d'une conservation manifestement contraire aux instructions communiquées après la remise des produits, sous réserve des droits légaux du consommateur.
En cas de force majeure au sens du droit français, les conséquences sur l'exécution du contrat sont régies par les dispositions légales applicables.
Article 16 — Données personnelles
Les données personnelles recueillies lors des commandes sont utilisées notamment pour :
- Le traitement des commandes et des paiements.
- La préparation et la livraison des produits.
- La gestion des factures et des obligations comptables.
- Le service après-vente et le traitement des réclamations.
- L'envoi de communications commerciales lorsque les conditions légales sont réunies.
Les données sont traitées conformément à la réglementation applicable à la protection des données personnelles.
Les personnes concernées disposent des droits prévus par le Règlement général sur la protection des données (RGPD), selon les conditions légales applicables.
Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à :
Les informations détaillées concernant les finalités des traitements, les destinataires, les durées de conservation et l'exercice des droits figurent dans la politique de confidentialité de la boutique.
Article 17 — Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, logos et autres contenus présents sur la boutique en ligne de LA FABRIQUE sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Toute reproduction, utilisation ou diffusion non autorisée de ces contenus est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Article 18 — Réclamations et médiation de la consommation
En cas de difficulté concernant une commande, le client est invité à contacter préalablement LA FABRIQUE afin de rechercher une solution amiable.
Les réclamations peuvent être adressées à :
LA FABRIQUE
Place Marchande, 15300 Murat
contact@la-fabrique.bio
06 86 68 51 30
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour résoudre à l'amiable un litige non résolu avec LA FABRIQUE.
Médiateur de la consommation :
[NOM DE L'ORGANISME À COMPLÉTER APRÈS ADHÉSION]
[ADRESSE POSTALE]
[SITE INTERNET DU MÉDIATEUR]
Le recours à la médiation est possible dans les conditions prévues par la réglementation.
Article 19 — Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Cette disposition ne prive pas les consommateurs résidant dans un autre pays des protections impératives dont ils bénéficient en vertu des règles de droit international privé applicables.
En cas de litige, les parties privilégient une résolution amiable.
À défaut, le consommateur peut saisir les juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.
Aucune disposition des présentes CGV ne limite les droits impératifs du consommateur.
ANNEXE — FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
À compléter et à transmettre uniquement si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation pour un achat qui en bénéficie.
À l'attention de :
LA FABRIQUE
Place Marchande
15300 Murat
contact@la-fabrique.bio
Je vous informe par la présente de ma décision de me rétracter du contrat portant sur la vente du ou des produits suivants :
Produit(s) concerné(s) :
....................................................................
Numéro de commande :
....................................................................
Commande passée le :
....................................................................
Commande reçue le :
....................................................................
Nom du consommateur :
....................................................................
Adresse du consommateur :
....................................................................
Adresse e-mail :
....................................................................
Date :
....................................................................